Cébazat
Mis à jour le 21/07/2023
Métropole : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Collectivité en charge de la planification : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
64 avenue de l'Union Soviétique, 63100 CLERMONT-FERRAND
tél : 04 73 98 34 00
mail : poleads@clermontmetropole.eu
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d'urbanisme :
SCOT du Grand Clermont opposable
Autres prescriptions d'urbanisme :
Pas de zonage d'assainissement connu
PPRNPi de l'agglomération clermontoise approuvé le 08/07/2016