Durtol

Mis à jour le 24/07/2023

Métropole : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Collectivité en charge de la planification : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

64 avenue de l'Union Soviétique, 63100 CLERMONT-FERRAND

tél : 04 73 98 34 00

mail : poleads@clermontmetropole.eu

Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui

Documents d'urbanisme :

PLU approuvé le 15/02/2019

SCOT du Grand Clermont opposable

Autres prescriptions d'urbanisme :

Servitudes d'utilité publique

Zonage d'assainissement

PPRNPi de l'agglomération clermontoise approuvé le 08/07/2016

DPU du 20/12/2019