Martres-d'Artière (Les)
Mis à jour le 27/07/2023
Communauté d'agglomération : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Collectivité en charge de la planification : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
5 mail Jost Pasquier, 63201 RIOM
tél : 04 73 67 11 00
mail : ads@rlv.eu
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d'urbanisme :
SCOT du Grand Clermont opposable