Roche-Noire (La)
Mis à jour le 08/09/2023
Communauté de communes : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Collectivité en charge de la planification : MOND AVERNE COMMUNAUTE
Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : PETR
L'Esplanade Bat 2, 72 av Italie, CS 40001, 63057 CLERMONT FERRAND
secretariatads@legrandclermont.fr
Tél : 04 44 44 60 90
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d'urbanisme :
SCOT du Grand Clermont opposable
Autres prescriptions d'urbanisme :
PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE approuvé le 22/12/2008