Des travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d'un cours d'eau au lieu-dit Les Bruyères section C parcelles 1008, 1016 et 1017 sur la commune de PASLIERES

Mis à jour le 23/01/2017

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant des travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d'un cours d'eau au lieu-dit Les Bruyères section C parcelles 1008, 1016 et 1017 sur la commune de PASLIERES

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