travaux de restauration et de valorisation des milieux aquatiques du contrat territorial Sioule et affluents 2014-18 communes de Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, la Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Saint-Jacques d’Ambur et Saint-Pierre-le-Chastel
Mis à jour le 12/05/2016
Arrêté portant autorisation au titre de l’article L.214-3 et déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement concernant les travaux de restauration et de valorisation des milieux aquatiques du contrat territorial Sioule et affluents 2014-18 communes de Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, la Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Saint-Jacques d’Ambur et Saint-Pierre-le-Chastel
SAGESIOULE