Clermont Auvergne Métropole

Mis à jour le 13/10/2022

{{Programme local de l'habitat n° 2 de Clermont Auvergne Métropole (2014-2020)

}}

Communes concernées : Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournond'Auvergne, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Orcines, Pérignat-lès-Sarliève, Pont-du-Château, Romagnat, Royat, St-Genès-Champanelle.



Date de prescription : 20/06/2011

Date de notification du porter à la connaissance de l'Etat (PAC) :29/03/2012

Lien vers PAC Politique agricole commune :

Bureau d'études prestataire : diagnostic (Agence d'Urbanisme du Grand Clermont), orientations et actions (bureau Sémaphore)

Date avis du Comité Régional de l'Habitat et de l'hébergement : favorable le 19/12/2013

Avis de l'Etat :

Date d'approbation : 28/02/2014

Lien vers les documents du PLH :

, PLH 2014-2019 orientations et actions [

Modification des objectifs de production de logements sociaux (décembre 2014)

Avis du CRHH sur le bilan triennal du PLH :12/12/2017

Avis de l'Etat sur le bilan triennal : 07/02/2018 .

Bilan triennal 2014-2015-2016 :

PLH prorogé jusqu'au : 28/02/2022

{{Programme local de l'habitat n° 3 de Clermont Auvergne Métropole (2023-2028)

}}

Date de prescription : 15/11/2019

Date de notification du porter à la connaissance de l’État (PAC) :11/12/2020

Lien vers PAC Politique agricole commune :

et

Date avis du Comité Régional de l'Habitat et de l'hébergement : favorable le 05/07/2022


Avis de l’État :


Date d'approbation : 30/09/2022

Lien vers les documents du PLH :
https://www.clermontmetropole.eu/habiter-se-deplacer/habitat-et-logement/politique-de-lhabitat-et-du-logement/