plan d'eau La Bibette à Sainte Christine

Mis à jour le 21/02/2014

arrêté préfectoral du 8 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 18 septembre 1998 portant autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant le plan d'eau de "La Bibette" commune de Sainte Christine