Busséol
Mis à jour le 20/07/2023
Communauté de communes : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Collectivité en charge de la planification : MOND AVERNE COMMUNAUTE
Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : PETR
L'Esplanade Bat 2 72 av Italie CS 40001, 63057 CLERMONT FERRAND
tél : 04 44 44 60 90
mail : secretariatads@legrandclermont.fr
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d'urbanisme :
SCOT du Grand Clermont opposable