Cournon-d'Auvergne
Mis à jour le 24/07/2023
Métropole : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Collectivité en charge de la planification : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisme en charge de l'instruction des actes d'urbanisme : Commune de Cournon d'Auvergne
15 place de la Mairie, 63800 COURNON
tél : 04 73 69 90 08
mail : contact@cournon-auvergne.fr
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d'urbanisme :
SCOT du Grand Clermont opposable
Autres prescriptions d'urbanisme :
Pas de zonage d'assainissement connu
PPR Inondation du bassin de l'Auzon approuvé le 09/05/2007
PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne prescrit le 28/11/2003
PPRi du Val d’Allier Clermontois approuvé le 21/11/2013
PPRNPi de l'agglomération clermontoise approuvé le 08/07/2016