Recommandations en cas de vague de chaleur

Le terme « vague de chaleur » est un terme générique qui désigne une période au cours de laquelle les températures peuvent entraîner un risque sanitaire pour la population.

Les impacts de la chaleur sur la santé ne se limitent pas aux phénomènes extrêmes.

L’effet de la chaleur sur l’organisme est immédiat et survient dès les premières augmentations de température :

• maux de tête
• nausées
• crampes musculaires
• déshydratation

Le risque le plus grave est le coup de chaleur qui peut entraîner le décès.

Principaux conseils et gestes simples à adopter:

Les principaux conseils et gestes simples à adopter par tous pour se protéger des fortes chaleurs :
• Buvez régulièrement de l'eau sans attendre d'avoir soif ;
• Rafraîchissez-vous et mouillez-vous le corps (au moins le visage et les avant-bras) plusieurs fois par jour ;
• Évitez de sortir aux heures les plus chaudes (11-21 heures en cas de canicule) ;
• Préférez les activités sans efforts aux heures les plus chaudes ;
• Maintenez votre logement frais (fermez fenêtres et volets la journée, ouvrez-les le soir et la nuit s'il fait plus frais) ;
• Si votre logement ne peut pas rester frais, passez plusieurs heures par jour dans un lieu frais (cinéma, bibliothèque municipale, supermarché, musée, salle rafraîchie…) ;
• Ne buvez pas d’alcool ;
• Mangez en quantité suffisante des plats légers et riches en eaux (fruits et légumes) ;
• Portez des vêtements légers amples et clairs et un chapeau en extérieur ;
• Prenez régulièrement des nouvelles de vos proches, surtout les plus fragiles.

Si vous avez des crampes, des maux de tête, des nausées ou une fatigue inhabituelle, mettez-vous dans un lieu frais, buvez, arrêtez toutes activités physiques, aspergez-vous d’eau et ventilez-vous si les signes surviennent après une exposition directe au soleil. Dans tous les cas, appelez un médecin si les symptômes s’aggravent ou persistent plus d’une heure.

En cas d’urgence, appelez le 15 immédiatement.

Pour les travailleurs en extérieur, il est nécessaire de :
• Faire preuve de vigilance et veiller les uns sur les autres pour réagir rapidement en cas d'épuisement ou de déshydratation ;
• Protéger leur peau et leur tête du soleil ;
• Signaler un malaise ou coup de chaleur ;
• Mettre à disposition de l'eau potable à proximité des postes de travail ;
• Adapter les horaires de travail dans la mesure du possible.

Pour toute information complémentaire :

> ARS Auvergne-Rhône-Alpes : www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/vague-de-chaleurprecoce-soyez-vigilants
> Santé Publique France : www.santepubliquefrance.fr
> Ministère : https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/risques-climatiques/article/les-recommandations-pour-les-populations-en-cas-de-chaleur?fbclid=IwAR3sA1w_mBV37uEdOn5igEwhjjc_j5k-NPLX8XhwlAdfko1LmsrCNHjORPc
> Méteo-France : https://vigilance.meteofrance.fr/fr

Focus sur les conditions de mobilisation de l’activité partielle et les dispositifs disponibles pour les entreprises du BTP, qui peuvent mobiliser la caisse de congés intempéries du BTP en cas de canicule.

1Activité partielle pour les entreprises dont l’activité est impactée par la canicule

En cas d’activation de la vigilance orange ou rouge ou d’arrêté préfectoral ordonnant une suspension d’activité en lien avec la canicule, les entreprises peuvent mobiliser l’activité partielle pour leurs salariés les plus exposés ayant dû interrompre leur activité du fait de la canicule.

Le dispositif d’activité partielle ne peut être mobilisé qu’en l’absence d’autres solutions que la réduction/suspension d’activité et sous réserve que l’une des deux conditions suivantes soit remplie :

• Arrêté préfectoral ordonnant une suspension d’activité en lien avec la canicule ;
• Déclaration du niveau 3 et 4 de vigilance météorologique par MétéoFrance (orange et rouge) dans le département concerné ;

Pour rappel, les niveaux 1 et 2 de vigilance (vert et jaune) ne permettent pas d’autoriser le placement des salariés en activité partielle.

Les niveaux correspondent à la cartographie établie par Météo France, actualisée régulièrement, a minima chaque jour à 6h et 16h.

L’entreprise qui souhaite mobiliser l’activité partielle pour faire face aux conséquences de la canicule et qui remplit les conditions évoquées précédemment devra solliciter le dispositif pour le motif « toutes autres circonstances à caractère exceptionnel » visé au 5° de l’article R. 5122-1 du code du travail.

A ce titre, l’entreprise dispose d’un délai de trente jours à compter du placement des salariés en situation d’activité partielle pour adresser la demande d’autorisation préalable à l’autorité administrative, en application de l’article R. 5122-3 du Code du travail.

2BTP-intempéries pour les entreprises du secteur du BTP Bâtiment et travaux publics

En cas d’activation de la vigilance orange ou rouge ou d’arrêté préfectoral ordonnant une suspension d’activité en lien avec la canicule, les entreprises du BTP Bâtiment et travaux publics s’adressent prioritairement à la caisse régionale de congés intempéries du BTP Bâtiment et travaux publics, en application de l’article L. 5424-8 du code du travail. Les entreprises éligibles au « BTP-Intempéries » peuvent donc bien mobiliser le dispositif afin de couvrir les rémunérations des salariés concernés par la baisse d’activité.

En effet, bien que la canicule ne figure pas expressément au nombre des circonstances retenues comme intempéries par les textes relatifs au « BTP-Intempéries », elle peut, en pratique, rendre l’accomplissement du travail effectivement dangereux ou impossible eu égard à la santé ou à la sécurité des travailleurs. Une souplesse a donc été introduite, compte-tenu des conditions climatiques, afin de permettre aux entreprises de BTP Bâtiment et travaux publics de mobiliser le dispositif en cas de canicule.

La décision de l’arrêt incombe à l’entreprise ou à son représentant sur le chantier. Elle doit être prise après que l’entreprise a étudié toutes les solutions lui permettant de poursuivre son activité, y compris la modification des horaires de travail.

Pour les arrêts qui auront été décidés pour cause de canicule, leur recevabilité au titre du régime d'indemnisation au BTP Bâtiment et travaux publics-Intempéries sera examinée au cas par cas par une commission nationale en fonction des conditions climatiques observées au moment de l’arrêt et du niveau d’alerte déclenché par le préfet dans le département où se situe le chantier. Sont susceptibles d’être considérés comme recevables les arrêts déclarés dans une zone déclarée par le préfet en niveau d'alerte 3 (orange) ou 4 (rouge) https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/risques-climatiques/article/le-plan-national-canicule

Nous vous invitons à consulter la communication du CIBTP sur ce sujet : https://www.cibtp.fr/actualite-/-presse/actualites/actualite/canicule-et-arrets-intemperies-bon-a-savoir