Révision du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne
Mis à jour le 03/12/2013
Dossier d'enquête publique :
- dossier de projet de PEB :
prescrivant la révision du PEB
- des communes et EPCI
-
de l'environnement de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
- régissant l'enquête publique et place de l'enquête publique dans la procédure de révision du PEB
- du 18 mars au 17 avril 2013
- portant approbation du Plan d'Exposition au Bruit révisé de l'aéroport de Clermont-Fd-Auvergne
Documents listés dans l’article
- Télécharger note d'introduction PDF - 0,01 Mb - 28/04/2023
- Télécharger arrêté du 26 septembre 2012 PDF - 0,86 Mb - 28/04/2023
- Télécharger rapport de présentation PDF - 0,16 Mb - 28/04/2023
- Télécharger résultats de la consultation PDF - 0,72 Mb - 28/04/2023
- Télécharger avis_de_la_commission_consultative PDF - 1,70 Mb - 28/04/2023
- Télécharger textes PDF - 0,47 Mb - 28/04/2023
- Télécharger avis d'enquête publique PDF - 0,40 Mb - 28/04/2023
- Télécharger rapport du commissaire enquêteur PDF - 1,95 Mb - 28/04/2023
- Télécharger arrêté du 22 juillet 2013 PDF - 0,16 Mb - 28/04/2023