Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site remarquable de Riom

Mis à jour le 16/06/2020

Par arrêté du 23 octobre 2018, une enquête préalable à la modification n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de RIOM, d'une durée de trente deux jours, sera ouverte, du lundi 19 novembre au jeudi 20 décembre 2018 inclus, en :

{{Mairie annexe de RIOM
5, mail Jost Pasquier
63200 RIOM}}

Le dossier correspondant et un registre d’enquête seront tenus à la disposition du public,pendant toute la durée de l’enquête et consultables aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie annexe soit :
> du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30

En outre pendant toute la durée de l’enquête, un poste informatique situé à la préfecture du Puy-de-Dôme, rue Assas, bâtiment Assas, 4ème étage, porte numéro 434 permettra un accès gratuit au dossier d’enquête publique du lundi au vendredi de 9h à 15h30.

Dossier de l'enquête publique

Rapport de présentation: ce rapport a été scindé en raison de son très grand volume:


Les orientations d'aménagement et de programmation

Les plans

Les observations

 







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Documents listés dans l’article